La Commune Légiférante

Le pouvoir législatif ne doit pas rester confisqué au sommet. La Commune Légiférante porte l'idée que la commune — l'échelon le plus proche du citoyen — participe au vote des lois.

Le Référendum d'Initiative Citoyenne est le mécanisme qui fait remonter les propositions du terrain vers la loi. C'est le socle commun que nous voulons vulgariser, avec les autres mouvements rassemblés autour de la charte.

Communes de France — l'expérimentation réelle : CDR (Conseil Départemental des Représentants), Assemblées Citoyennes Communales (10 000 max), Centuries Citoyennes, Bassins Culturels, CRES (Conseil Régional des Émissaires Sectoriels). Menée sur l'outil La Commune 2.0, sans le réseau résilient GeoMANET.

Tout le corpus politique du projet vit désormais ici : le Préambule — positionnement, synergies, les 4 projets, la garde civile, l'architecture technique —, les Ateliers — la rédaction et la mise en œuvre par les 13 modules de travail et leurs équipes —, les 13 grands chantiers idéologiques, et le comparatif avec « Le Projet » de J. Branco.

La Commune 2.0 est l'expérimentation réelle, apolitique et gratuite, des outils qui font vivre la commune : assemblées citoyennes, veille de presse et territoriale, opinion certifiée. Le mouvement s'y expérimente ; il se théorise ici.